Définition de socage | Babel Free

Définitions

Sorte de tenure roturière répandue au Moyen-Âge en Angleterre et au Québec ensuite.

Exemples

“Littleton aussi définit le socage une tenure relevant du seigneur sous un service certain, au lieu de tous les autres services ; en sorte que ce n’est pas un service de chevalerie. Aussi nous dit-il ensuite que tout ce qui n’est pas tenure en chevalerie est tenure en socage ; à peu près comme Finch, qui définit le socage une tenure dont le service n’est pas militaire. Le service doit donc est certain, pour que la tenure soit en socage ; par exemple, par foi jurée et 20 s. de redevance ; par foi et hommage et 20 s. de redevance ; ou par foi et hommage seulement ; ou par foi jurée, et certain service manuel, comme de labourer la terre du seigneur pendant trois jours; ou par foi jurée seulement, sans être obligé à aucun autre service. Toutes ces tenure sont en 'socage.”

“Le feu chevalier Blackſtone diſtingue deux eſpèces de ſocage ; le libre ſocage, où les ſervices ſont tout-à-la-fois certains & honorables, & le vilain ſocage, où les ſervices, quoique certains, ſont d’une nature baſſe & aviliſante. Les termes de la Ley en diſtinguent trois eſpèces ; le ſocage en franche tenure, où le tenancier doit pour tout ſervice la féauté, & une rente annuelle ; le ſocage d’ancienne tenure, dont les devoirs ſont déterminés ſuivant l’ancienne coutume du manoir, à laquelle les tenanciers peuvent toujours ramener leur ſeigneur, en vertu du bref Monſtraverunt, lorſqu’il demande des droits exceſſifs ; enfin, le ſocage en baſſe tenure, où quoique les tenanciers poſſèdent par ancien domaine, ils ne peuvent pas alléguer l’ancienne coutume du manoir, ni obtenir le bref Monſtraverunt.”

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