Définition de quote-part | Babel Free

Définitions

1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
2. Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.

Exemples

“Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […].”

“Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier.”

“De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net.”

“Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part.”

“Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise.”

“— Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ?”

Niveau CECR