Définition de intercommunal | Babel Free

Définitions

Relatif, commun, à plusieurs communes.

Équivalents

Exemples

“L’intercommunalité est le regroupement de commune en vue de coopération dans des domaines comme celui de l’eau, des ordures, des transports en commun ou des infrastructures communes (piscine, bibliothèque…) ou d’urbanisme. Cette structure intercommunale peut prendre la forme juridique d’une association comme l'Eurodistrict trinational de Bâle où d'une société privée.”

“La crèche municipale deviendra intercommunale le 1ᵉʳ janvier.”

“L’intercommunalité pour profiter des retombées de l'autoroute A71, tel est le pari de trois communes, Verneix, Saint-Angel et Chamblet qui se sont unies dans un syndicat intercommunal pour mettre en valeur l'atout de leur situation avec le carrefour de la Croix de Fragne, aux extrémités du tronçon commun A 71-Route Centre Europe Atlantique.”

“L’État doit reconnaître la pertinence du niveau intercommunal comme lieu de conception et d’exécution des programmes de développement local.”

“L’autre fait important est l’apparition de plusieurs groupes intercommunaux, autour de Berne, de Bienne et des autres localités importantes du moyen-pays.”

“Le fonds liégeois est devenu intercommunal depuis le 1ᵉʳ janvier 1911.”

Niveau CECR