Définition de champart | Babel Free

Définitions

Droit qu’avaient certains seigneurs de fiefs de lever, à leur profit, une certaine quantité de gerbes dans leurs censives. Le champart était d’environ une gerbe sur huit.

Exemples

“Le nommé Jacques Marguelot a été accusé d'avoir, le 22 juillet 1790, proclamé, à son de tambour, dans un jour de foire, à Montargis , qu'il étoit défendu de payer les droits de champart; que les décrets qui ordonnoient ce paiement, étoient faux ; qu'ils avoient été supposés par la noblesse; et qu'il étoit autorisé, par les magistrats, à proclamer la défense de payer les champarts; […].”

“Au surplus, presque dans chaque province le champart avait un nom particulier; ainsi il était appelé, selon les lieux et la nature des productions, terrage, agrier, sixte, yohyde, tasque, parciere, meume, complant, terceau, quart ou tiers raisin, vignage, hostise, fouage, festage, herbaux, bordelage, quarpot, cinquain, vingtain, etc.”

“Les redevables des champarts, terrages, arrages, agriers, complans, & de toutes autres redevances payables en nature, qui n'ont pas été supprimées sans indemnité, seront également tenus de les payer la présente année & les suivantes, jusqu'au rachat, en la manière accoutumée, […].”

Niveau CECR