Définition de patrimonial | Babel Free

Définitions

1. Relatif au patrimoine privé.
2. Relatif au patrimoine public.

Équivalents

Exemples

“Canalis (baron de), Constant Cyr Melchior, membre de l’Académie française, […], possède une petite terre patrimoniale dans la Corrèze et désire se marier⟳, mais très-richement.”

“Le système d’hérédité des fiefs était plus favorable au vassal qui consolidait son droit patrimonial, mais le seigneur concédant pouvait en souffrir⟳ dans le cas où le fief tombait aux mains d'un héritier mineur; […].”

“Entré en vigueur le 3 décembre dernier, celui-ci stipule que la pinède, "un héritage des Sulpiciens … associé à des événements marquants [de] l'histoire locale", est désormais considéré comme un site patrimonial, ce qui permet à la municipalité "d'en assurer⟳ sa sauvegarde et sa mise en valeur dans I'intérêt public".”

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