Définition de patrimonial | Babel Free

Définitions

1. Relatif au patrimoine privé.
2. Relatif au patrimoine public.

Exemples

“Canalis (baron de), Constant Cyr Melchior, membre de l’Académie française, […], possède une petite terre patrimoniale dans la Corrèze et désire se marier, mais très-richement.”

“Le système d’hérédité des fiefs était plus favorable au vassal qui consolidait son droit patrimonial, mais le seigneur concédant pouvait en souffrir dans le cas où le fief tombait aux mains d'un héritier mineur; […].”

“Entré en vigueur le 3 décembre dernier, celui-ci stipule que la pinède, "un héritage des Sulpiciens … associé à des événements marquants [de] l'histoire locale", est désormais considéré comme un site patrimonial, ce qui permet à la municipalité "d'en assurer sa sauvegarde et sa mise en valeur dans I'intérêt public".”

Niveau CECR