Définition de déterminable | Babel Free

Définitions

Qui peut être déterminé.

Équivalents

Exemples

“Arrivée à ma porte, je n’ai pas voulu monter, j’ai eu peur de la solitude dans ma chambre malchanceuse. J’ai préféré continuer mon chemin sans but déterminable.”

“La fiche entend rappeler que pour ces contrats, notamment lorsque la rémunération du prestataire dépend d’objectifs déterminés, il est nécessaire que les modalités de calcul du prix soient contractualisées. On dit alors du prix qu’il doit être “déterminable” car il est “un élément essentiel d’un contrat conclu à titre onéreux”.”

“Est nulle la clause de non-concurrence dont la limite territoriale n’est pas déterminable lors de sa conclusion et qui vise non à protéger une clientèle mais à interdire au débiteur de reprendre une activité.”

Niveau CECR