Définition de communal | Babel Free

Définitions

Qui concerne une commune ou les communes ; qui appartient à une commune.

Exemples

“Il y avait beau temps, au lavoir communal ou sous les auvents d’aisseaux qu’on échangeait d’oreille à oreille de petites réflexions et qu’on se faisait part d’observations particulières […].”

“Il existe aux archives communales de Chagny-lès-Omont une copie de la charte des privilèges accordée en 1218 par Pierre, abbé de Saint-Remy de Reims.”

“Il habitait un terrier dans les bois communaux de La Motte, commune de La Hardoye, jouait de la flûte et sonnait du cor. On disait aussi qu'au sabbat il dirigeait l’orchestre infernal.”

“La jurisprudence a précisé que les usoirs appartiennent au domaine public communal et ne peuvent en aucun cas être considérés comme faisant partie du domaine public routier (…).”

“Les communes bruxelloises sont fières comme Artaban de ne pas avoir fusionné. Une fusion, ce serait une atteinte autoritaire à la démocratie communale, qui existe depuis des siècles dans nos contrées.”