aéronef

Définitions

Appareil capable de vol en atmosphère, par flottabilité, ou par portance.

Équivalents

Exemples

“L’aérostat est, comme l’étymologie l’indique, un corps flottant dans l’atmosphère, comme une vessie gonflée flotterait à la surface de l’eau. À sa place, nous voulons créer l’aéronef, littéralement navire aérien qui sera un appareil nageur s’élevant et se dirigeant par sa propre force.”

“Sous réserve des dispositions de la présente Convention, les lois et règlements d’un État contractant régissant sur son territoire l’entrée et la sortie des aéronefs employés à la navigation aérienne internationale, ou régissant l’exploitation et la navigation desdits aéronefs pendant leur séjour à l’intérieur de son territoire, s’appliquent, sans distinction de nationalité, aux aéronefs de tous les États contractants et lesdits aéronefs doivent s’y conformer⟳ à l’entrée, à la sortie et à l’intérieur du territoire de cet État.”

“Les carburants d’aéronef ne font l’objet d’aucune taxation au titre de la TIPP. Afin de mettre⟳ un terme à cette situation aberrante, le présent amendement tend à intégrer les carburants d’aéronef dans l’assiette de la taxe carbone.”

Niveau CECR