Définition de confirmatif | Babel Free

Définitions

Qui confirme.

Équivalents

Exemples

“L’exécution d’un jugement confirmé par arrêt est nulle lorsqu’elle a eu lieu sur la signification de l’arrêt confirmatif seulement, et non sur celle du Jugement.”

“On ne connut le naufrage que par la rencontre de quelques débris, d’un chapeau de marin et d’objets d’équipement militaire, autour de l’îlot de Lavezzi, situé à l’entrée ouest des bouches. Des pêcheurs signalèrent ces objets. Les recherches furent continuées par les soins de l’autorité maritime, de la douane et du commandant de place de Bonifacio : elles furent malheureusement tout à fait confirmatives, et motivèrent l’envoi sur les lieux de l’aviso à vapeur l’Averne pour recueillir, sinon des naufragés qui auraient pu se réfugier sur d’autres îles, du moins les dépouilles des victimes et quelques renseignements sur cette horrible catastrophe.”

Niveau CECR