Définition de royalty | Babel Free

Définitions

Redevance, droits d’auteur.

Anglicism

Équivalents

Exemples

“Les royalties doivent toujours vous être versées net de tout impôt.”

“Dès 1982, la RCA Corporation se plaint du fait que les montres digitales fabriquées à Hong Kong ne respectent pas les brevets qu’elle a déposés en ce qui concerne la fabrication et l’utilisation des affichages à cristaux liquides (LCD). En conséquence, elle exige le paiement d’une royalty de 3 cents US par unité produite.”

“Quand on signait pour un label, on était en quelque sorte « acheté » par celui-ci. Une somme forfaitaire était convenue entre l’artiste et le producteur à la signature du contrat, qui tenait lieu d’avance sur royalties. La maison de disques se remboursait sur la vente, et complétait ses versements lorsque les royalties dépassaient la somme initiale.”

“Pour pallier ces problèmes, l’employé-inventeur peut choisir de baser les royalties sur les profits plutôt que sur les ventes.”

“Les royalties constituent une exigence de paiement d’une sorte de « taxe » qui ne peut pas être justifiée par une analyse économique rationnelle.”

Niveau CECR