Définition de accense | Babel Free

Définitions

1. Dépendance d’un bien avec un autre.
2. Officier public dont les fonctions répondaient à celles des huissiers actuels.
   Ancient
3. Petite exploitation rurale.
4. Contribution en argent plus ou moins élevée, que le colon donne au propriétaire dans les localités où la terre est productive.

Exemples

“Ce droit réel était important, car le tenancier jouissait d’une liberté d’action presque totale sur le bien qu’il avait pris en accense.”