Définition de par le sang | Babel Free

Définitions

Par lignée naturelle et biologique, par opposition à un lien par adoption.

Exemples

“Monsieur Foyer, alors garde des Sceaux, m'a donc demandé de prendre en charge le dossier et de rédiger un projet sur la base des conclusions de la commission parlementaire qui soulignaient la nécessité de prévoir une procédure qui permette d'éviter tout contentieux entre la famille par le sang et les adoptants, afin qu'une situation comme celle de l'affaire Novack ne puisse se reproduire. … C'est donc le placement en vue de l'adoption qui devait entraîner la séparation d'avec le ou les parents par le sang. … Avant la rédaction du projet de loi, nous avions particulièrement réfléchi à la question des délais laissés à la mère par le sang pour que son consentement soit définitif ….”

Niveau CECR