Définition de octroyable | Babel Free

Définitions

Qu’on peut octroyer.

Exemples

“César, loi vivante, commande aux rois ; c’est sous cette loi vivante que sont tous les droits octroyables ; c’est elle qui les réforme, les dissout, les rend forts.”

“Si une personne tenant un office octroyé ou octroyable par patente de la Couronne, s’absente volontairement delà colonie où elle doit exercer ses fonctions, sans motif raisonnable approuvé par le gouverneur et le conseil de la colonie, ou bien si elle néglige les devoirs de sa charge, ou encore si elle se comporte mal, le gouverneur et le conseil ont le droit de révoquer cette personne.”

“Tout y était à vendre, tout y était octroyable au plus offrant et au dernier enchérisseur : blé, céréales, wagons, pétrole, consciences, intelligences, journaux, etc.”

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