brevetable

Définitions

Qui peut faire l’objet d'un brevet.

Équivalents

Exemples

“La fourchette ou le couteau ne sont pas brevetables car ils ont été inventés bien avant le brevet.”

“Et puis, quelle entreprise pharmaceutique perdrait son temps à investir⟳ dans un médicament difficilement brevetable, puisqu'issu de la nature, sans la moindre transformation technique. (Philippe Chambon, La filière géorgienne des virus qui soignent, in Science & Vie de janvier 2006)”

“« Les gènes natifs ne devraient pas être brevetables, car si on les brevète, il faudrait reverser⟳ des droits à la nature », a déclaré le sociologue Michel Callon, professeur à l'Ecole des mines.”

Niveau CECR