Définition de réintégrable | Babel Free

Définitions

Que l’on peut ou que l’on doit réintégrer.

Exemples

“Il n’y a aucune dépossession et la Cour de Cassation conclut donc en disant que cette définition du prêt à usage est incompatible avec la définition du cadeau qui serait réintégrable à la succession.”

“J’ai eu de gros problèmes de santé. J’étais difficilement réintégrable dans la société.”

““J’ai effectivement dit que les appartements étaient réintégrables, reconnaît Jérémie Escoffier. Cela ne veut pas qu’ils sont habitables. Les travaux de mise en sécurité ont été réalisés mais cela ne veut pas dire qu’ils sont habitables immédiatement. Cela signifie que les propriétaires peuvent récupérer les clefs pour revenir dans leurs appartements“.”

Niveau CECR