Définition de emphytéotique | Babel Free

Définitions

Relatif à l’emphytéose.

Équivalents

Exemples

“Il y avait en outre, au finage de Launay, au lieu dit Vauvagis, 400 arpents de bois que divers habitants de Barrault, tenaient à bail emphytéotique de la commanderie, moyennant la redevance annuelle d’un bichet de blé, d’un bichet d’avoine, et d’un denier⟳ par chaque arpent.”

“Ses terres… elles n’étaient pas à lui, mais il les tenait de l’État par un bail emphytéotique : le sous-sol n’était pas à lui, tout au plus aurait-il pu toucher⟳ une infime partie des profits de la mine.”

“En avril dernier, François Pinault, l’autre empereur du luxe avait obtenu un bail emphytéotique très avantageux pour ouvrir⟳ un musée d’art contemporain dans les locaux de l’ancienne Bourse de commerce, près des Halles.”

Niveau CECR