Définition de améliorissement | Babel Free

Définitions

Amélioration.

Équivalents

Exemples

“Lorsqu'il y aura des commanderies vacantes , un commandeur pourra quitter celle qu'il avoit déjà , pour être admis à la jouissance d'une commanderie dite d’améliorissement, c'est à dire d'un meilleur rapport.”

“Quand un commandeur administrait convenablement sa commanderie et en augmentait la valeur par sa bonne gestion, il était désigné en vertu du droit d'améliorissement pour une commanderie plus importante. Ces améliorissements étaient constatés périodiquement (tous les cinq ans au XIXème siècle), par des visites prieurales qui donnaient lieu à des procès-verbaux descriptifs de l'état des biens, revenus, droits et bâtiments (De la Ville Leroulx, op. cit., I introduction p. XIII).”

Niveau CECR