Définition de transfrontalier | Babel Free

Définitions

Qui traverse les frontières.

neologism

Équivalents

Exemples

“Comme les substances chimiques font l'objet d'échanges commerciaux transfrontaliers et que nombre d'entre elles peuvent provoquer une contamination transfrontalière, les États membres ne sauraient par eux-mêmes réaliser suffisamment les objectifs de la proposition.”

“Selon une étude Empty Pack Survey, publiée par la Société d’exploitation industrielle des tabacs et allumettes (Seita), les achats transfrontaliers de cigarettes par les Français représentaient 18 % au second trimestre 2022.”

“Cet intérêt transfrontalier se décèle à travers un faisceau d’indices, tels que le montant du contrat ; le lieu d’exécution de la prestation ; les caractéristiques techniques du marché ; les caractéristiques spécifiques des produits concernés ; l’existence de plaintes d’opérateurs situés dans d’autres États membres…”

Niveau CECR