Définition de provisionnel | Babel Free

Définitions

Qui se fait par provision, en attendant ce qui sera réglé définitivement.

Exemples

“Le montant définitif de l’indemnité ne peut être évalué avec précision qu’à la fin du contrat, mais des indemnités provisionnelles peuvent être prévues en cours d’exécution avec une clause de rendez-vous en fin de contrat, permettant d’adapter le montant des provisions selon l’évolution de la situation économique.”

“Partage provisionnel.”

“Tiers provisionnel.”

“Traité provisionnel.”

Niveau CECR