Définition de cheptelier | Babel Free

Définitions

Preneur d’un bail à cheptel.

Exemples

“Dans l’ancien droit, on discutait sur le degré de faute dont était tenu le cheptelier.”

“Il cite aussi une sentence rendue en la même sénéchaussée, le 11 juillet 1548, par laquelle un cheptelier a été débouté de sa demande en cession de biens, le maître de cheptel l’avoit fait assigner, pour représenter et exéguer les bestiaux : les bestiaux font le propre bien de celui à qui le cheptel a été consenti, & le cheptelier n’est qu’une espèce de dépositaire.”

Niveau CECR