Définition de jeton de présence | Babel Free

Définitions

1. Pièce de métal que l'on remettait lors d'une séance, d'une assemblée, aux personnes présentes, et qui leur permettait de toucher une indemnité.
2. Rémunération forfaitaire dévolue aux membres actifs d'une assemblée.
3. Rémunération accordée aux membres du conseil d’administration de sociétés anonymes.

Équivalents

Exemples

“Par son rapport en date du 20 mai 1875, le Préfet du district de Neuchâtel a informé le Conseil d’État que contrairement aux art. 49 et 54 de la Loi sur les communes et municipalités, et au mépris d'une défense formelle qu'il avait fait signifier, les communiers de Combes, réunis en assemblée générale le 15 mai dernier, ont décidé de se répartir une partie du produit de quatre agrégations communales, et se sont alloué, en outre, un franc de jeton de présence par communier.”

Niveau CECR