Définition de accusé de réception | Babel Free

Définitions

1. Message ou un signal émis de manière standardisée, et parfois automatique, afin d’informer un expéditeur que ce qu’il a envoyé a bien été reçu, sous forme matérialisée ou dématérialisée.
2. Message, délivré à l’expéditeur d’un envoi postal, signé de la main du destinataire, informant l’expéditeur que son envoi a bien été remis en main propre au destinataire (ou à son mandataire).

Équivalents

Exemples

“La seule contrainte est que la date de réception doit pouvoir être déterminée de manière certaine (en pratique, cela signifie envoyer un courriel avec un accusé de réception ou de lecture).”

Niveau CECR