Définition de mobilier | Babel Free

Définitions

1. Relatif aux biens meubles.
2. Qui est de la nature du meuble.

Exemples

“Propriété, richesse, contribution, imposition mobilière.”

“Afin de souligner l’indigence des moyens matériels de la Mairie on notera que l’essentiel de ses biens mobiliers devant être introduits dans son patrimoine se résume à 2 camions bennes, un camion citerne vidangeur et 1 citerne à eau acquis en 1997 ; […].”

“D’après le code civil, les rentes constituées, les effets publics, les intérêts dans les entreprises de commerce, etc., sont des biens mobiliers.”