Définition de Arces | Babel Free

Définitions

1. Commune française, située dans le département de la Charente-Maritime.
2. Ancienne commune française du département de l'Yonne, qui fusionna le 1ᵉʳ janvier 1977 avec Dilo, pour former la commune d'Arces-Dilo ; c'est aujourd'hui le chef-lieu de cette dernière.

Exemples

“Par arrêté préfectoral en date du 20 septembre 1976 prenant effet le 1ᵉʳ janvier 1977, les communes d’Arces et de Dilo, sises dans le canton de Cerisiers (arrondissement de Sens, département de l’Yonne) ont été réunies en une seule commune. La nouvelle commune, qui prend le nom de Arces-Dilo, a son chef-lieu fixé au chef-lieu de l'ancienne commune d’Arces. Conformément aux dispositions du titre II de la loi nᵒ 71-588 du 16 juillet 1971, les anciennes communes d’Arces et Dilo ont été érigées en communes associées.”

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