Définition de abénévis | Babel Free

Définitions

1. Variante de abénévis.
   alt-of
2. Droit sur le courant d’eau d’un ruisseau, d’une retenue, pour faire tourner un moulin.

Exemples

“François du Rosier de Magneux, chevalier, seigneur de Magneux-le-Gabion, co-seigneur des châtellenies de Montbrison, Chatelneuf et Marcilly, accorda, le 15 mai 1774, aux cultivateurs de Tremollin, un abénévis de prise d’eau pour les trois moulins qu’ils possédaient dans la goutte de la Geuse.”

“Les minutes notariales, les registres du centième denier témoignent de la persistance, jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, d’un type de contrat intitulé dans le comté « bail emphytéotique » ou « abenevis ».”

Niveau CECR