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Définition de cotitulaire | Babel Free

Nom CEFR C1
\ko.ti.ty.lɛʁ\

Définitions

Personne titulaire avec une ou plusieurs autres personnes.

Exemples

“Lorsqu’un article breveté est cédé par l’un des cotitulaires du brevet, l’acquéreur ou son ayant cause a le droit d’en disposer au même titre que si cet article avait été cédé conjointement par tous les cotitulaires.”

Niveau CECR

C1
Avancé
Ce mot fait partie du vocabulaire CECR C1 — niveau avancé.
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Voir aussi

cotitulaires Cotleigh coto Cotobade Cotocunerois Cotocuneroise

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