Définition de dérogatoire | Babel Free
\de.ʁɔ.ɡa.twaʁ\Définitions
Qui contient une dérogation, qui emporte dérogation.
Exemples
“Acte dérogatoire. — Clause dérogatoire.”
“La procédure d’élaboration d’un plan particulier d’aménagement dérogatoire implique des étapes complémentaires.”
Niveau CECR
C1
Avancé
Ce mot fait partie du vocabulaire CECR C1 — niveau avancé.
Ce mot fait partie du vocabulaire CECR C1 — niveau avancé.
Voir aussi
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